• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 30 avril 1909

12. – Cession gratuité à la Ville par MM. Cara et Lavanoux d'un égout rue Bergnier. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 30 avril 1909

13. – Agrandissement du commissariat de police du canton Est. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 30 avril 1909

14. – Avant-projet de pavage des routes nationales N°4, 57 et 74 dans la traverse de Nancy. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 30 avril 1909

15. – Concession d'eau de Moselle, demande en réduction de redevance : M. Defaut, pétitionnaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 30 avril 1909

16. – Demande de sursis d'incorporation. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 avril 1909

17. – Installation d ‘un hôtel au Grand Séminaire : convention avec l'administration des Domaines. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 30 avril 1909

18. – Installation d'un hôtel au grand Séminaire : convention avec M. Raymond Richard. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 juin 1909

Commission de révision des listes électorales du tribunal de commerce et de la chambre de commerce. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 juin 1909

Commission de la liste du jury. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 7 juin 1909

Concours du prix Jacquot : formation du jury. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 7 juin 1909

2. – Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1908. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 7 juin 1909

3. – Caisse de retraites des employés des divers services de l'administration municipale : compte de 1908. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 7 juin 1909

4. – Caisse de secours et de retraites des Sapeurs-pompiers : compte des opérations faites en 1908. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 7 juin 1909

5. – Budget supplémentaires de l'exercice 1909. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 juin 1909

6. – Emprunt de 2.000.000 de francs pour la construction et la reconstruction d'écoles : fixation de la route de mise en recouvrement. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 7 juin 1909

7. – Restauration des grilles de la place Stanislas : participation financière de la Ville. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 7 juin 1909

8. – Construction de l'école des Beaux-Arts : devis supplémentaire. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 7 juin 1909

9. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1908. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 7 juin 1909

10. – Hospices civils : compte de gestion receveur pour l'exercice 1908. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 7 juin 1909

11. – Hospices civils : chapitre additionnels au budget de 1909. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier