• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 17 septembre 1909

30. – Classement et fixation des alignements généraux de la rampe d'accès à la passerelle de la pépinière. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 17 septembre 1909

33. – Concession d'eau de Moselle : demande en réduction de redevance. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 17 septembre 1909

34. – Mesures à prendre pour l'entretiens des trottoirs. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1909
• 17 septembre 1909

35. – Construction de deux serres au jardin fleuriste municipal, approbation de devis : traité gré à gré. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1909

Produit des impositions. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1909

Décès de M. de Mot, bourgmestre de Bruxelles. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1909

Projet d'élargissement de l'impasse Sainte-Marie. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1909

2. – Budget de la Ville pour l'exercice 1910. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1909

3. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1910. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1909

4. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1910. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1909

6. – Legs de Mme veuve Wursthorn au bureau de bienfaisance. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Bureau de bienfaisance : legs de Mme veuve Lejeune. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Legs de Mme veuve Stezle au bureau de bienfaisance et aux hospices civils. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Legs de Mme Simon au musée de Nancy. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Legs universel de M. Laurent à la Ville de Nancy : refus. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Legs de M. Henri Laurent au bureau de bienfaisance et à l'œuvre du bon lait. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Hospice civils : création de deux nouveaux emplois d'internes a l'hôpital civil. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1909

13. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Janel veuve d'un ancien gardien de la paix. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1909

14. – Demande de secours présentée par Mme veuve Janel. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1909

15. – Demande de supplément d'indemnité de logement en faveur d'un instituteur adjoint. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier