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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1909
• 23 novembre 1909

80. – École supérieure de commerce : bourses communales : Droissart (Marcel). • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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81. – Conservatoire national de musique de Paris, demande de prolongation de bourse : M. Durivaux (Marcel). • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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82. – Soutiens de famille : M. Serrière (Paul-Alexandre). • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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83. – Soutiens de famille : M. Moisson (James-Albert). • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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84. – Nomination des commissaires répartiteurs pour l'exercice 1910. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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85. – Assistance obligatoire, année 1909 : examen de la quatrième liste. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Doublement de l'aqueduc d'eau de Moselle. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Hospice civils : adjonction de quatre nouvelles sœurs de Saint-Charles au personnel hospitalier. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Demande de création d'un débit de tabac rue du Montet vers la rue Sergent-Blandan. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Dépôt provisoire du cautionnement de la compagnie du gaz. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Exposition : demande en remise de droits d'octroi. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Octroi : abonnement avec les brasseurs. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Taxe pour canal particulier : demande en réduction. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Hospice civils : budget primitif pour l'exercice 1910. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Report de crédits. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Hennard garçon de bureau à la mairie. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Lefort veuve d'un ancien commis à la mairie. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Germain veuve d'un ancien conducteur du service d'architecture. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Construction d'un asile de nuit : emploie du legs de M. Chassignet. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Aliénation de 1680 francs de rentes. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier