• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1912
• 26 décembre 1912

2. – École primaire supérieure de garçons : indemnité de logement accordée aux professeurs. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 décembre 1912

3. – Police municipale : création d'un emploi de chef de la sûreté et des mœurs • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Police municipale : réglementation des cadres du personnel. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 décembre 1912

5. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, bourse communale : Guéritot (Roger). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – École nationale des Beaux-Arts de Paris, bourse communale : Bachelet (Émile). • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Budget de la Ville pour l'exercice 1913. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1913. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1913. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Legs de Mlle Gautier à divers établissements. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Repos hebdomadaire : demande de dérogation. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Adjudication des fournitures d'uniformes pour les services de l'octroi, de la police et les gardes des promenades. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Succession de M. Olry : demande en délivrance de legs. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Dénominations de rues : rue du Crône [rue du Crosne], rue de Dieuze, rue de Sarrebourg, place de la Chiennerie. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Rieckert, veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Report de crédits. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Mainlevée d'hypothèque. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Mainlevée à l'inscription prise au profit de la Ville contre M. Spire. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – École des Beaux-Arts : marché pour la fourniture d'un appareil à projections. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – École des Beaux-Arts : marché pour la fourniture de mobilier. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Marché pour la fourniture et réparations de stores et jalousies. • 1912 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier