27 décembre 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- 1. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1913. • 1912
- 2. – Bureau de bienfaisance : budget primitif pour l'exercice 1913. • 1912
- 3. – Maison des orphelines : budget primitif pour l'exercice 1913. • 1912
- 4. – Legs de Mlle Gautier à divers établissements. • 1912
- 5. – Hospices civils : augmentation du prix de fondation dans les trois établissements et des prix de pension à l'hospice Saint-Julien. • 1912
- 6. – Repos hebdomadaire : demande de dérogation. • 1912
- 7. – Adjudication des fournitures d'uniformes pour les services de l'octroi, de la police et les gardes des promenades. • 1912
- 8. – Succession de M. Olry : demande en délivrance de legs. • 1912
- 9. – Dénominations de rues : rue du Crône [rue du Crosne], rue de Dieuze, rue de Sarrebourg, place de la Chiennerie. • 1912
- 10. – Dénominations de rues : rue Hyppolyte-Maringer, rue du Docteur-Heydenreich, rue du Cardinal-Mathieu, rue Léopold-Lallement. • 1912
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Rieckert, veuve d'un ancien sapeur-pompier. • 1912
- 12. – Report de crédits. • 1912
- 13. – Mainlevée d'hypothèque. • 1912
- 14. – Mainlevée à l'inscription prise au profit de la Ville contre M. Spire. • 1912
- 15. – École des Beaux-Arts : marché pour la fourniture d'un appareil à projections. • 1912
- 16. – École des Beaux-Arts : marché pour la fourniture de mobilier. • 1912
- 17. – Marché pour la fourniture et réparations de stores et jalousies. • 1912
- 18. – Réparations de bicyclettes : marché de gré à gré. • 1912
- 19. – Travaux de menuiserie à l'hôtel de ville et aux musées de Peinture et de Sculpture : traité de gré à gré. • 1912
- 20. – Marché pour fourniture et réparations de pendules. • 1912