27 décembre 1912 • 1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1912
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- 21. – Marchés pour la fourniture d'articles de brosserie, tapis, produits chimiques, couleurs, etc. • 1912
- 22. – Marché pour la fourniture de balais. • 1912
- 23. – Entretien d'installations téléphoniques et électriques : marché de fournitures. • 1912
- 24. – Entretien et remontage des horloges publiques, fourniture de torches et flambeaux : marché de gré à gré. • 1912
- 25. – Marché pour le nettoyage des carreaux et des plafonds vitrés des bâtiments communaux. • 1912
- 26. – Marché pour fourniture de serrurerie et de quincaillerie. • 1912
- 27. – Marché de fournitures. • 1912
- 28. – Construction d'un égout, ruelle de Mon-Désert. • 1912
- 29. – Alignements partiels , rue de Verdun : M. Mangin, pétitionnaire. • 1912
- 30. – Règlement d'indemnité pour occupation d'un terrain par des dépôts de boues sur le territoire de Villers. • 1912
- 31. – Asile de nuit : règlement d'un droit de mitoyenneté et de surcharge. • 1912
- 32. – Groupe scolaire d'Alsace-Lorraine : règlement de droits de mitoyenneté et de surcharge. • 1912
- 33. – École de la rue Mac-Mahon : règlement d'un droit de mitoyenneté et de surcharge. • 1912
- 34. – Projet d'ouverture d'une rue entre la rue du Faubourg-Sainte-Catherine et la rue César-Bagard. • 1912
- 35. – Secours accordé à Mme Marchal, veuve d'un peseur-juré auxiliaire de l'abattoir. • 1912
- 36. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : supplément de la 4e liste de l'année 1912. • 1912
- 37. – Lycée de garçons, complément de bourse : Barat (Léon). • 1912