8. – Hospices civils et Maison des orphelines : vente des propriétés des Vosges non soumises au régime forestier. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération