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25. – Conservatoire de musique : budget de l'exercice 1922. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – Demande d'érection de Nancy en station hydrominérale. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

27. – Caisse communales des retraites : demande de versement d'arriéré. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28. – Caisse des retraites : demande de versement de services militaires. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29. – Caisse communale de retraites : demande de versement de services militaires. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30. – Personnel communal : interprétation d'une disposition statutaire. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

La question du sucre. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Reconstitution des régions atteintes par les évènements de guerre : coopération spéciale des écoles et des mairies. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Location du monastère de la Visitation. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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5. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Eau de Moselle : demande de dégrèvement de redevance. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Canaux particuliers : dégrèvement de redevances. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Déclassement et aliénation d'une portion de la ruelle de la Garenne. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – École professionnelle Drouot, aménagement de nouvelles salles : crédit d'urgence. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – École professionnelle Drouot, question relative à l'admission d'élèves étrangères à Nancy. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Marchés de gré à gré. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Marché de fourniture. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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14. – Marchés de gré à gré. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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16. – Échange de terrains entre la Ville et la compagnie générale française de tramways. • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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