7 novembre 1921 • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1921
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- La question du sucre. • 1921
- 1. – Accord avec les facteurs de la Halle à la Criée. • 1921
- 2. – Reconstitution des régions atteintes par les évènements de guerre : coopération spéciale des écoles et des mairies. • 1921
- 3. – Ancien monastère de la Visitation, affectation à l'école primaire supérieure de garçons : demande de subvention à l'État. • 1921
- 4. – Location du monastère de la Visitation. • 1921
- 5. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1921
- 6. – Eau de Moselle : demande de dégrèvement de redevance. • 1921
- 7. – Canaux particuliers : dégrèvement de redevances. • 1921
- 8. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1921
- 9. – Déclassement et aliénation d'une portion de la ruelle de la Garenne. • 1921
- 10. – École professionnelle Drouot, aménagement de nouvelles salles : crédit d'urgence. • 1921
- 11. – École professionnelle Drouot, question relative à l'admission d'élèves étrangères à Nancy. • 1921
- 12. – Marchés de gré à gré. • 1921
- 13. – Marché de fourniture. • 1921
- 14. – Marchés de gré à gré. • 1921
- 15. – Liquidation des comptes relatifs à la construction de l'école des Beaux-Arts et des grilles du parc Sainte-Marie, honoraires de l'architecte : crédit d'urgence. • 1921
- 16. – Échange de terrains entre la Ville et la compagnie générale française de tramways. • 1921
- 17. – Nomination des commissaires-répartiteurs pour l'exercice 1922. • 1921
- 18. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1921
- 19. – Allocation temporaire aux retraités des services municipales : M. Eugène Taron. • 1921