2 décembre 1921 • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1921
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- Musée municipal : lettre de l'ambassadeur de France en Belgique. • 1921
- Pour les mutilés. • 1921
- 1. – Legs de Mme veuve Marcel aux hospices civils. • 1921
- 2. – Décret du 26 mars 1852 relatif aux rues de Paris : demande d'extension de certaines dispositions à la Ville de Nancy. • 1921
- 3. – Abandon du projet de création du cimetière de l'Est : agrandissement du cimetière du Sud, avec demande de déclaration d'utilité publique. • 1921
- 4. – Demande de subvention en faveur de l'orphelinat des polices de France. • 1921
- 5. – Hommage aux tirailleurs sénégalais et à leurs chefs morts au Champ d'Honneur. • 1921
- 6. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1921
- 7. – Achat de matériel automobile pour le nettoiement de la voie publique et la collecte des ordures ménagères : emprunt spécial. • 1921
- 8. – Révision du tarif des concessions d'eau de Moselle. • 1921
- 9. – Équilibre du projet de budget de 1922 : création de ressources. • 1921
- 10. – Équilibre du budget primitif de 1922 : création de ressources. • 1921
- 11. – Marché de gré à gré. • 1921
- 12. – Chemins de fer : vœu tendant au rattachement du réseau d'Alsace et de Lorraine au réseau de l'Est. • 1921
- 13. – Demande tendant à la création d'un débit de tabac quartier du Placier. • 1921
- 14. – Succession de M. Gardeur et de Mme Gardeur : vente d'un immeuble. • 1921
- 15. – Turbines de Messein : traité avec la compagnie des tramways suburbains pour la fourniture d'énergie électrique. • 1921
- 16. – Eau de Moselle, usines élévatoires de Messein : traité pour l'installation d'une quatrième pompe électrique. • 1921
- 17. – Compagnie lorraine d'électricité, demande de concession d'une distribution d'énergie électrique aux services publics : avis après enquête. • 1921
- 18. – Location de propriétés communales. • 1921