26 décembre 1921 • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1921
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- Tombes militaires. • 1921
- 1. – Hospices civils : demande d'exonération de droit des pauvres. • 1921
- 2. – Bureau de bienfaisance : demande d'exonération du droit des pauvres. • 1921
- 3. – Hospice civils : commission à M.M. Nathan et Jacob chargés de la vente des fermes suburbaines. • 1921
- 4. – Bureau de bienfaisance : offre d'achat d'une parcelle de terrain entre le petit et l'ancien chemin des Sables. • 1921
- 5. – Maison des orphelines : échange et donation veuve Etienne. • 1921
- 6. – Tarif relatif aux abonnements à l'eau de Moselle. • 1921
- 7. – Eau de Moselle : fourniture à tarif spécial. • 1921
- 8. – Révision du tarif des droits de voirie. • 1921
- 9. – Dépôts de tables et de chaises devant les cafés. • 1921
- 10. – Emplacement de l'ancien théâtre : location à la société des foyers de l'Union franco-américaine. • 1921
- 11. – Legs de Mme veuve Marcel au musée de peinture. • 1921
- 12. – Acquisition de l'hôtel situé place Saint-Georges n° 78. • 1921
- 13. – Conservatoire de musique : taxe d'état et droit des pauvres. • 1921
- 14. – Comité consultatif du service municipal de médecine et d'hygiène. • 1921
- 15. – Emploi de la subvention de l'État pour l'enseignement technique : vote d'un crédit d'urgence. • 1921
- 16. – Emploi d'une subvention de l'État pour l'organisation d'une bibliothèque scolaire centrale : vote d'un crédit d'urgence. • 1921
- 17. – Dépenses afférentes à la colonie scolaire de Gentilly. • 1921
- 18. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy : rétributions scolaires. • 1921
- 19. – Motocycle-club de France : demande de subvention. • 1921