5 novembre 1921 • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1921
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- Dons au Musée de peinture et au Musée d'arts décoratifs. • 1921
- Reconstruction partielle de la prison départementale. • 1921
- Demande de M. Radiguet pour la construction d'une terrasse fermée, place Thiers. • 1921
- 1. – Atelier public de distillation. • 1921
- 2. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1922. • 1921
- 3. – Hospice civils : budget primitif de l'exercice 1922. • 1921
- 4. – Mont-de-Piété : budget primitif de l'exercice 1922. • 1921
- 5. – Maison des orphelines : budget primitif de l'exercice 1922. • 1921
- 6. – Hospices civils : traitement des internes en pharmacie. • 1921
- 7. – Dépenses de fonctionnement de l'asile de convalescents de Rosières-aux-Salines : prorogation du traité passé avec la Congrégation des filles du Divin-Rédempteur. • 1921
- 8. – Abattoir public : pesage des viandes, addition au tarif. • 1921
- 9. – Hospice civils : traitements du personnel hospitalier. • 1921
- 10. – Hospices civils : instance judiciaire. • 1921
- 11. – Hospice civils, service central des consultations gratuites : demande de subvention sur les fonds du Pari-Mutuel. • 1921
- 12. – Octroi : abonnement de la Corporation des fabricants de vinaigre. • 1921
- 13. – Sépultures militaires : concession perpétuelle et gratuite. • 1921
- 14. – Réorganisation des services de la police. • 1921
- 15. – Personnel des commissaires de police : crédit d'urgence. • 1921
- 16. – Succession de M. et de Mme Gardeur. • 1921
- 17. – Musée de peinture : demande de l'ambassade de France en Belgique. • 1921