5 novembre 1921 • 1921 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1921
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 18. – Hôtel de la société nancéienne, place Saint-Georges n° 78. • 1921
- 19. – Ancienne manutention militaire : pourvoi en cassation. • 1921
- 20. – Suppléments de crédits. • 1921
- 21. – Application de la loi du 16 juillet 1921, établissant un régime transitoire pour la perception des impôts dans les régions libérées. • 1921
- 22. – Garantie éventuelle par la Ville des emprunts contractés par l'office communal des habitations à bon marché. • 1921
- 23. – Concession d'un terrain au Stade universitaire lorrain. • 1921
- 24. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy : budget de l'exercice 1922. • 1921
- 25. – Conservatoire de musique : budget de l'exercice 1922. • 1921
- 26. – Demande d'érection de Nancy en station hydrominérale. • 1921
- 27. – Caisse communales des retraites : demande de versement d'arriéré. • 1921
- 28. – Caisse des retraites : demande de versement de services militaires. • 1921
- 29. – Caisse communale de retraites : demande de versement de services militaires. • 1921
- 30. – Personnel communal : interprétation d'une disposition statutaire. • 1921