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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 23 décembre 1922

9. – Hospices civils et Maison des orphelines : cession de dommages de guerre à la ville de Fraize. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1922

10. – Bureau de bienfaisance : reconstruction de l'immeuble rue Elodion, n° 6, en vue de la réinstallation de l'école ménagère. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 décembre 1922

11. – Maison des orphelines : nouveau règlement. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 décembre 1922

Allocation à M. Boulangé. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 décembre 1922

Question relative aux tramways. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 décembre 1922

Maison de secours. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 décembre 1922

Succession Villard : demande de secours. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 décembre 1922

2. – Ressources affectées à l'achat de mobilier pour le pavillon Louise-Elisabeth. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 décembre 1922

3. – Abattoir et marché aux bestiaux, avenant au traité de raccordement : modification au règlement et au tarif. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 décembre 1922

4. – Affichage sur le champ de foire : adjudication. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Transfert de l'école primaire supérieure de garçons : demande de déclaration d'utilité publique. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Marché de gré à gré. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – École primaire supérieure de filles : demande de création d'un 21e emploi de professeur (lettres). • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 décembre 1922

8. – Proposition tendant à décharger de classe le directeur de l'école Braconnot. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Perrin, chef de bureau à la mairie. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 décembre 1922

10. – Exploitation de la buvette-restaurant du parc de Brabois : prorogation du traité. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 décembre 1922

11. – Avenue Boffrand : vente d'une parcelle de terrain à M. Richalet. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 décembre 1922

12. – Avenue Boffrand : vente d'une parcelle de terrain à M. de Metz-Noblat. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 décembre 1922

15. – Eau de Moselle, maison mère des Sœurs de Saint-Charles : réduction de tarif. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 décembre 1922

16. – Eau de Moselle : demande de tarif réduit. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier