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II-16 . – Institution d'un Prix Nancy citoyenne, fraternelle et solidaire • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-17 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-23 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec EDF • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-24 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention cadre de mécénat avec la Caisse des dépôts et consignations • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-25 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec VINCI • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-26 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec VEOLIA Environnement • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III-29 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme du Pays de Montmédy (Meuse) • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV-33 . – Charte et guide des manifestations Eco-Responsables • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-40 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-41. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-42 . – Acquisition de deux oeuvres de Jochen Gerner : Martine Parc et Abstraction 1941-68 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V-44 . – Soutien financier à l'association Artistes Actuels • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-46 . – Gestion de l'encours de la dette • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-47 . – Admission en non valeur des produits irrécouvrables • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-48 . – Dotations provisoires 2013 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-49 . – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-50 . – Tarification des services municipaux pour l'année 2013 • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-54 . – Emploi contractuel de Chargé de Mission ParticipationVie Urbaine. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-55 . – Emploi contractuel de Chargé de Mission Participation Vivre Ensemble. • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-58 . – Fourniture de matériels électriques divers et lampes bâtiment - Appel d'offres ouvert • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération