• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

1. – Remerciements de M. l'ambassadeur des États-Unis d'Amérique. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

2. – Supplément de traitement au personnel communal : révision du taux des heures supplémentaires. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

3. – Personnel de police : modification des cadres. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

4. – Association syndicale du lotissement Deville, rue du Crosne. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

5. – Chauffage des établissements communaux : adjudication de la fourniture de combustibles. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

6. – Acquisition d'un terrain rue Victor. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

7. – Bureau de bienfaisance, échange de terrain : avis après enquête. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

8. – Acquisition de camions automobiles : marché de gré à gré. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

9. – Bibliothèque publique : marché pour l'acquisition de rayonnages. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

10. – Eau de Moselle et canaux particuliers : dégrèvements de redevances et de taxes. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

11. – Liquidations de pensions de retraites et allocations complémentaires. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

12. – Demande de garantie de la Ville par la Société anonyme d'habitations à bon marché de l'Est. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

13. – Réseau téléphonique municipal : participation des ponts-et-chaussés. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

14. – Abattoir et marché aux bestiaux : vote d'un crédit d'urgence et marché de gré à gré. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

15. – Monuments historiques : rapports. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

16. – Plans indicateurs : pose gratuites de plans à certains endroits de la Ville. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

17. – Terrasses de Beauregard : règlement des travaux. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

18. – Répartition de crédit à titre de subventions aux Sociétés sportives et de préparation militaire. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

19. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1930
• 15 mai 1930

20. – Distribution de récompenses de fin d'année aux élèves des écoles municipales. • 1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier