15 mai 1930 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 1. – Remerciements de M. l'ambassadeur des États-Unis d'Amérique. • 1930
- 2. – Supplément de traitement au personnel communal : révision du taux des heures supplémentaires. • 1930
- 3. – Personnel de police : modification des cadres. • 1930
- 4. – Association syndicale du lotissement Deville, rue du Crosne. • 1930
- 5. – Chauffage des établissements communaux : adjudication de la fourniture de combustibles. • 1930
- 6. – Acquisition d'un terrain rue Victor. • 1930
- 7. – Bureau de bienfaisance, échange de terrain : avis après enquête. • 1930
- 8. – Acquisition de camions automobiles : marché de gré à gré. • 1930
- 9. – Bibliothèque publique : marché pour l'acquisition de rayonnages. • 1930
- 10. – Eau de Moselle et canaux particuliers : dégrèvements de redevances et de taxes. • 1930
- 11. – Liquidations de pensions de retraites et allocations complémentaires. • 1930
- 12. – Demande de garantie de la Ville par la Société anonyme d'habitations à bon marché de l'Est. • 1930
- 13. – Réseau téléphonique municipal : participation des ponts-et-chaussés. • 1930
- 14. – Abattoir et marché aux bestiaux : vote d'un crédit d'urgence et marché de gré à gré. • 1930
- 15. – Monuments historiques : rapports. • 1930
- 16. – Plans indicateurs : pose gratuites de plans à certains endroits de la Ville. • 1930
- 17. – Terrasses de Beauregard : règlement des travaux. • 1930
- 18. – Répartition de crédit à titre de subventions aux Sociétés sportives et de préparation militaire. • 1930
- 19. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1930
- 20. – Distribution de récompenses de fin d'année aux élèves des écoles municipales. • 1930