15 mai 1930 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 21. – Hospices civils : relèvement des indemnités allouées aux aumôniers. • 1930
- 22. – Vente du sol du sentier de la Voûte : résultats de l'enquête. • 1930
- 23. – Lycée Jeanne-d'Arc : règlement de mitoyenneté. • 1930
- 24. – Marchés de gré à gré pour différents services de la Ville. • 1930
- 25. – Vente de vieux métaux. • 1930
- 26. – Vente d'un monument désaffecté au cimetière de Préville. • 1930
- 27. – Eaux de source : rachat d'une servitude d'un ancien bouge. • 1930
- 28. – Location de propriétés communales. • 1930
- 29. – Legs de Mme veuve Meyer, née Pierre, à la maison des orphelines. • 1930
- 30. – Construction d'égouts : mise en adjudication des travaux. • 1930
- 31. – Participation de la Ville dans la dépense de remplacement des ponts-tournants de Malzéville et de Sainte-Catherine. • 1930
- 32. – Théâtre municipal : examen d'une demande du directeur. • 1930
- 33. – Reproduction, sous le péristyle de l'Hôtel de Ville, du décret conférant la Légion d'honneur à la ville de Nancy. • 1930
- 34. – Évacuation de eaux de pluie sur la place du Marché. • 1930
- 35. – Manifestations et cortèges sur la voie publique : modification du règlement de police. • 1930
- 36. – Commission de classement du personnel communal : désignation d'un délégué du Conseil. • 1930
- 37. – Commission de surveillance du Conservatoire de musique : désignation d'un délégué du Conseil. • 1930
- 38. – Révision de la liste des électeurs au Tribunal et à la Chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1930
- 39. – Révision de la liste préparatoire du jury en matière criminelle : désignation des délégués du Conseil. • 1930
- 40. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1930