Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public • 1972-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 47-57 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Stationnement payant de surface, concession : états récapitulatifs des conventions passées avec les délégataires, conventions, cahiers des charges, note. • 1972-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 47 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : convention
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Parcs de stationnement, concession : délibérations, conventions, avenants (par ouvrage). • 1972-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 48 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : convention
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Parcs de stationnement concédés, exploitation : états des recettes, comptes des résultats d'exploitation des sociétés délégataires. • 1988-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 49 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : statistique • compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société CGSt. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 50 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société CGSt. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1997-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 51 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société GTM. – Relations avec la ville de Nancy : correspondance, statistiques, rapport au comité directeur (1994-1995). Négociations avec la ville de Nancy : notes, études financières, correspondance (1995). Actions commerciales avec l'association des Vitrines de Nancy : bilan (1996). Campagne publicitaire : bilan (2000). Acquisition de GTM par Vinci : correspondance (2001). • 1995-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 52 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : document photographique • étude
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société GTM. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1995-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 53 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1998-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 54 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 2002-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 55 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 2004-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 56 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société Vinci Park. – Négociations avec la ville de Nancy : notes, comptes rendus de réunion, études financières. • 2002-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 57 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : étude
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Temps libre et sociabilité Culture Équipement socioculturel Salle de spectacles Zénith de Nancy, délégation du service public. – Activité : coupures de presse (1998), convention relative à des actions spécifiques pour certains publics (1998), rapport d'activité (1999), plaquette de présentation (s.d.). Affermage par la société Zénith SA : notes, études de coûts, rapports, correspondance (1996-1997), étude comparée avec le complexe Antarès du Mans (1997). Contrat de régie intéressée avec la Compagnie Gymnase club : notes, rapports, délibération, comptes rendus du bureau des marchés, contrat, avenant, coupures de presse, documents budgétaires (1997-1998). • 1996-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 395 Sujet : administration générale • temps libre et sociabilité • culture • équipement socio-culturel • salle de spectacles Fonction : délégation Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Commande publique Marchés publics Marchés de services 1985 N° 85/.... – Concession du service extérieur des pompes funèbres. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 313 Sujet : commande publique • pompes funèbres Fonction : adjudication • délégation Type : marché public
Commande publique Marchés publics Marchés de services 1994 N° 94/…. – Parking de la Croix-de-Bourgogne, affermage. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 247 Sujet : commande publique • aire de stationnement Fonction : adjudication • délégation Type : marché public Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Kennedy
Commande publique Marchés publics Marchés de services 1994 N° 94/…. – Parking Pichon, affermage. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 248 Sujet : commande publique • aire de stationnement Fonction : adjudication • délégation Type : marché public Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Pichon
Commande publique Marchés publics Marchés de services 2001 N° 2001/95. – Parking Saint-Jean, exploitation. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 266 Sujet : commande publique • aire de stationnement Fonction : adjudication • délégation Type : marché public Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Saint-Jean
Commande publique Marchés publics Marchés de services 2006 N° 2006/69. – Parking Saint-Jean, exploitation. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 272 Sujet : commande publique • aire de stationnement Fonction : adjudication • délégation Type : marché public Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Saint-Jean
Commande publique Marchés publics Marchés de services 2011 N° 2011/52. – Librairie du musée des beaux-arts, délégation de service public. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 282 Sujet : commande publique • libraire • musée Fonction : adjudication • délégation Type : marché public Nom d'organisation : Musée des beaux-arts (Nancy)
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Délégation de services publics • 1986-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 109-118 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation