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Permis de construire : dossier, 11 plans. • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

619 W 12

Sujet : établissement d'enseignement

Type : autorisation d'urbanisme • plan

Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École nationale d'application des cadres territoriaux

Permis de démolir : dossier, comptes rendus de réunion, correspondance, 2 plans. • 1993-1996 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

619 W 13

Sujet : établissement d'enseignement

Type : autorisation d'urbanisme • plan

Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École nationale d'application des cadres territoriaux

Répertoires alphabétiques (1er septembre-31 décembre 1986). Répertoires par ordre chronologique (1985). • 1985-1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 14/1

Sujet : urbanisme • urbanisme

Type : microforme • répertoire • autorisation d'urbanisme

Répertoires par ordre chronologique. • 1986-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 Mi 14/2

Sujet : urbanisme • urbanisme

Type : microforme • répertoire • autorisation d'urbanisme

Registres de dépôt • 1985-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 1-38, 866 W 7-13, 16

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

Autorisations d'urbanisme, renseignements d'urbanisme • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 16

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

1985, 2 mai-30 décembre. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 16

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux • 1985-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 1-10

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 624-1976. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 1

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 1-562. • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 2

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 563-677 (1986) ; N° 1-461 (1987). • 1986-1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 3

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 462-812 (1987) ; N° 1-901 (1988). • 1987-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 4

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 1-820 (1989) ; N° 1-576 (1990). • 1989-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 5

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 577-992 (1990) ; N° 1-661 (1991). • 1990-1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 6

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 662-1121 (1991) ; N° 1-675 (1992). • 1991-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 7

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 676-1152. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 8

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 1-846. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 9

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 847-1246. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 10

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme • 1994-2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 12, 14, 16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 32, 34, 36, 38, 866 W 13

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

Permis de construire n°1-185 ; Permis de démolir n°1-80 ; Certificats d'urbanisme n°1-60 ; Autorisations de lotir n°1-5 ; Autorisations de coupe et d'abattage d'arbres d'arbres n°1-11. • 1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 12

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre