Résultats 1 à 20 sur 101

Acquisition immobilière. – Question de la propriété, cession et charge des bâtiments militaires : décrets impériaux, procès-verbaux de remise et de reconnaissance des bâtiments, rapports, correspondance (1791, 1793, 1804-1805, 1810, 1837, 1843, 1892, 1925). Inventaire des bâtiments militaires : états (1819, 1834). Expropriation d'immeubles formant une enclave sur le domaine militaire : règlement d'indemnité, registres et états des enquêtes parcellaires, publications légale, correspondance (1898). • 1791-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 10

Gestion immobilière. – Affermage : procès-verbaux, cahier des charges, correspondance (1850-1852, 1854, 1860-1861, 1869-1870, 1888, 1890, 1897, 1915, 1919, 1922, 1928). Protection contre l'incendie : ordre, notes de service, correspondance (1839, 1897, 1902, 1961). Droit d'affichage : procès-verbal d'adjudication, liste des emplacements, extrait du bulletin officiel, correspondance (1922-1923). Appel à la participation des civils pour la surveillance des bâtiments contre le vol et le sabotage : correspondance (1925). Extension du réseau d'électricité sur des terrains militaires : correspondance (1926). • 1839-1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 11

Entretien. – Réglementation : loi concernant la conservation et le classement des places de guerre et postes militaires, la police des fortifications et autre objets y relatifs, règlement concernant le maintien de l'ordre et de la propreté dans les bâtiments militaires à l'usage des troupes de la République, extrait du Journal militaire, correspondance (1791, 1794, 1826). • 1791-1826 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 12

Entretien. – Travaux : procès-verbaux d'adjudication et de notification, cahier des charges, listes de candidats, soumissions, devis, correspondance, circulaire (1793, 1815, 1830-1831, 1836, 1848, 1854, 1859, 1861, 1867, 1873, 1880, 1892, 1894, 1897, 1900, 1904-1907, 1910, 1917-1918, 1920-1927). • 1793-1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 13

Fortifications et remparts. – Conservation et réparations : délibération (concerne également les corps de garde), rapport, correspondance (1791, 1807, 1811, 1858). • 1791-1858 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 14

Citadelle. – Travaux et location de l'ensemble des terrains : délibération du conseil municipal, rapports d'expertise, procès-verbaux d'affermage et constatant la délimitation des terrains, correspondance (1805, 1808-1809, 1834, 1871-1873, 1881-1882, 1886). Construction, démolition et location des bastions : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'adjudication, baux (1830, 1835-1839, 1841, 1845, 1848, 1850, 1854, 1875). Logement du portier : états des lieux (1856). Locations des jardins : baux, états des frais, correspondance (1832, 1849-1850, 1858). Travaux sur l'escarpe : correspondance (concerne également la vente de la maison de Henri Braconnot) (1856, 1862). Travaux et location de la porte : correspondance (1878, 1880). • 1805-1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 15

Porte Notre-Dame. – Démolition des tours : note (concerne également la transformation de terrains de la citadelle en promenade publique), correspondance (1806). Vente d'immeubles situés de part et d'autre : acte notarié (1829). Démolition d'une petite baraque attenante : rapports, correspondance (1842). Réparations : rapport, correspondance (1892). 1 plan aquarellé de la porte Notre-Dame et de la porte de la Citadelle coté (1842). • 1802-1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 16

Porte de la Craffe. – Réparations : correspondance (1861, 1882). Création d'un passage pour piétons et inventaire des archives du génie militaire déposées dans la tour gauche : rapport, correspondance (1870). • 1861-1882 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 17

Corps de garde de l'Arc de triomphe, des portes Neuve, Saint-Georges, Saint-Jean, Stanislas et Sainte-Catherine, des places Mengin et royale, du faubourg Saint-Pierre et de l'extrémité du cours Bourbon (devenu cours Léopold). – Cession, entretien et location : délibérations du conseil municipal, acte de partage entre l'État et la ville, procès-verbal de remise, état de l'ensemble des corps de garde, devis estimatifs, états de dépenses et de réception, baux de sous-location, pétitions, rapports, correspondance (1821, 1823-1824, 1826, 1836, 1843, 1848, 1850-1851, 1858, 1860-1862, 1867-1869, 1871). • 1821-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 19

Fort de Pont-Saint-Vincent. – Travaux sur l'ensemble du fort : procès-verbaux d'adjudication et d'affermage (1878, 1894, 1897-1898, 1904, 1906). Casemate et logements d'officiers : procès-verbaux d'adjudication de travaux (1907, 1909). Batteries annexes et défenses accessoires : procès-verbaux d'adjudication de travaux (1903-1904). • 1878-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 20

Fort de Frouard. – Travaux sur l'ensemble du fort : procès-verbaux d'adjudication, de notification et d'affermage, liste de candidats, soumissions, correspondance (1878-1879, 1898, 1901-1902, 1904-1906, 1909-1910, 1913, 1924). Travaux à la batterie de l'Éperon : procès-verbaux d'adjudication et d'affermage, correspondance (1894, 1903, 1907, 1912-1913, 1924). Reconstruction d'une baraque d'officiers : procès-verbaux d'adjudication (1909). Construction du baraquement des Cinq-Tranchées : procès-verbaux d'adjudication (1913). Droit de chasse sur les terrains militaires : correspondance (1920). Installation d'un peloton de gendarmerie mobile : procès-verbaux d'adjudication (1927). Construction de la caserne de Bellevue : procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1926, 1928). • 1878-1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 21

Annexe de Saint-Nicolas-de-Port. – Entretien des bâtiments : procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1885, 1904). Extension de la caserne Félix Douay : procès-verbaux d'adjudication, soumissions (1891). • 1885-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 23

Annexe de Pont-à-Mousson. – Entretien des bâtiments : procès-verbaux d'adjudication (1893, 1898, 1901). Construction d'un manège et d'une infirmerie au quartier Duroc : procès-verbaux d'adjudication, soumissions, correspondance (1891-1892, 1905). • 1891-1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 H 24