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Ferme-Saint-Jacques-II (zone d'aménagement concerté), lieudit Les Carrières, à Maxéville (parcelles AM43, AM46, AM48). – Terrains, acquisition sur la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain pour la construction du Zénith de Nancy. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

682 W 19

Affaires diverses : procès-verbaux de remise des clés, bilan financier, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance. • 1991-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 73

Contentieux relatif au désordre des caniveaux : compte-rendu d'intervention, comptes-rendus de réunion, ordonnance prévisionnelle, note, correspondance. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 74

Dossier technique, cahier des clauses administratives particulières, actes de sous-traitance, avenant n° 1, délibération, compte rendu de réunion du jury. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

367 W 1