• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

III/11. – Travaux de premier établissement d'assainissement et d ‘alignement en eau potable de la rue Mollevaut et de la ruelle des Sablons et travaux de premier établissement partiel du chemin de la Croix-Gagnée : avenant n° 1 au marché Weber. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/09/1975

III/1. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien, modification et fixation des alignements de la rue Saint-Thiébaut et déclassement du domaine public d'une partie de cette rue : avis du conseil municipal après enquête. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

16. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de nouvelles rues (prolongement de la rue de Mon-Désert, rue de Chjâteau-Salins, avenue Marquette, rue de la Colline). • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 28 décembre 1938

37. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de nouvelles rues : rue du Sergent-Bobillot, rue Hoche, rue des Fabriques, prolongement de la rue Cyfflé, rue Charles-III. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 16/01/1984

II/2. – Mise à l'alignement de la rue Dauphine : acquisition de l'immeuble sis 23 - 23 bis rue Dauphine, démolition des immeubles sis 21, 23, 23 bis rue Dauphine et 17, rue de l'Abbé-Grégoire. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme
• Plan d'occupation des sols (POS)
• Élaboration (prescrite le 27 mai 1974, approuvée le 2 septembre 1983)

Approbation du plan d'occupation des sols. – Actes administratifs : arrêté ministériel d'autorisation de réduction d'emprise boisée, arrêté préfectoral d'approbation (1983). Règlement (1983), liste des emplacements réservés (1983), servitudes d'alignements, servitudes des monuments historiques (1983) • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 14/04/1973

S/1. – Déclassement d'une partie de la place Thiers, demande d'ouverture de l'enquête publique de 8 jours : fixation des nouveaux alignements rue Raymond-Poincaré, rue Stanislas, rue Mazagran, rue Piroux et place Thiers. Demande d'ouverture de l'enquête publique de 8 jours : échange entre la Ville de Nancy et la société immobilière nancéienne d'une fraction de la partie déclassée de la place Thiers contre les parties des parcelles n° 33, 318 et 31 frappées par les alignements. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 08/07/1963

30. – Voirie communale rue Frédéric-Chopin, création et fixation d'un retrait des constructions de 4m. sur l'alignement de la rue Frédéric-Chopin (zone non oefificandi) dans la partie comprise entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue de Mulhouse prolongée : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 27/02/1976

III/1. – Fixation des alignements place Thiers, rue Mazagran, rue Piroux, rue Raymond-Poincaré (voie communale parallèle à la RN 4) et classement dans la voirie communale d'une partie des rues Raymond Poincaré et Piroux : demande d'ouverture des enquêtes publiques préalables. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

34. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de nouvelles rues (abords du groupe scolaire de Bonsecours, boulevard Joffre, prolongement de la rue Saint-Jean, terrain de la Compagnie des chemins de fer de l'Est, rue de Château-Salins, prolongement de la rue de Mon-Désert). • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 28 juin 1939

6. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain et de fonds de commerce pour alignements et ouverture de nouvelles rues : redressement de la rue Saint-Thiébaut, élargissement de la rue Hoche, prolongement de la rue des Tiercelins, quartier Saint-Thiébaut, rue du Lycée, rue Sainte-Cécile. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 07/10/1976

III/6. – Fixation des alignements place Thiers, rue Mazagran, rue Piroux , rue Raymond Poincaré (voie communale parallèle à la RN 4) et classement dans la voirie communale d'une partie des rues Raymond Poincaré et Piroux : avis du conseil municipal après enquête. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme
• Plan d'occupation des sols (POS)
• 1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988)

Projets de modifications. – Quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnemont : note, plan, étude (s. d). Quartier Boudonville-Scarpone-Libération : étude, plan, photographies (12), correspondance (1987). Echange foncier avec la SNCF : délibérations, compromis, acte notarié, plans (1983-1985). Assainissement, eau potable : note, plans (1986-1987). Servitudes, alignements, emplacements réservés, équipements : notes, listes, plans particuliers, photographies (8), correspondance avec la direction de l'équipement (1983-1987). • 1983-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Travaux publics et voirie en général
• Notice de fonds

Permis de construire (classement par numéro de permis et par année) (1899-1989). Certificats d'urbanisme (1974-1987). Permis de démolir (1974-1985). Service des promenades (1942-1970). Relations avec le District urbain (1968-1975). Rues particulières (1890-1973). Classements et déclassements de rues (1873-1951). Création, prolongement, élargissement, ouverture de rues (1903-1975). Places (1859-1979). Alignements généraux (1846-1970). Alignements particuliers (1882-1970). Ponts (1885-1975). Dénomination de rues (1841-1976). Numérotation des maisons (1892-1978). Parcs et jardins (dont parc Charles-III, parc Blondlot, jardin botanique du Montet, square de Boufflers, parc de Brabois, parc Olry, parc de la Pépinière, parc Sainte-Marie, bastion de Vaudémont (1973-1982). Fonctionnement du service des squares et promenades (1930-1979). Acquisition de terrains (1912-1966). Trottoirs (1840-1974). Réfection des voies publiques (1931-1975). Pavage (1906-1958). Toilettes publiques (1903-1960). Réglementation et droits de voirie (1830-1968). Affaires diverses (dossiers sériels) (1789-1972). Eclairage public (1791-1976). Signalisation routière (1970-1981). Illuminations de fin d'année (1935-1982). Réseaux de distribution électrique et gazière (1937-1970). • 1792-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Comptabilité
• Pièces justificatives comptables
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Acquisitions
• Terrains

14, rue de la Foucotte, mise en alignement ; 2,4, rue du Général-Duroc, aménagement de stationnement ; Angle de la rue d'Auxonne et du boulevard de Scarpone, aménagement du carrefour ; Avenue Raymond-Pinchard. – Foyer de l'association lorraine d'aide aux grands handicapés (ALAGH) et résidence Le Hêtre-Pourpre, aménagement d'un passage ; Centre de loisirs de Fresse-sur-Moselle et 44, rue de Malzéville ; Rue Marcel-Brot, centre technique municipal ; Parc Charles-III et 18, 20, rue des Jardiniers ; Quartier Donop, voies et espaces publics de la zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Quartier Pichon, aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Rue Louis-Braille, élargissement ; Rue de Serre, aménagement des abords de la porte Stanislas ; • 1982-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Conseil municipal
• Assemblées délibérantes
• Documents établis à l'occasion des sessions du conseil municipal

Séance du 8 janvier 1842 : correspondance. Séance extraordinaire du 26 janvier 1842 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 19 mars 1842 : crédits à voter d'urgence. Séance du 1er avril 1842 : plan d'alignement. Séance du 14 avril 1842 : déclaration soumise au préfet. Séance du 26 avril 1842 : demande de pension de retraite, demande du préfet soumise au maire. Séance du 2 mai 1842 : affaire soumise au maire. Séance du 14 mai 1842 : extrait du registre des délibérations du comité de surveillance de l'école primaire supérieure de la ville. Séance du 18 juin 1842 : demande de pension de retraite, affaire soumise au maire. Séance du 8 juillet 1842 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 19 août 1842 : état des dépenses des écoles primaires élémentaires gratuites de 1843. Séance du 25 octobre 1842 : état des biens dans le cadre d'une succession. Séance du 11 novembre 1842 : rapport. Séance du 1er décembre 1842 : rapport. • 1842 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Instances de direction
• Comité d'orientation stratégique
• 2010

2010, 19 juillet. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme

Autorisations de travaux • 1880-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale des services
• Instances de direction
• Comité directeur
• 2005

2005, 11 juillet. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Registres
• Registres d'ordre

Période 1821-1937 • 1821-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier