• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 11 juillet 1952

11. – Acquisition d'immeubles pour la réalisation d'alignements rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1952
• 28 octobre 1952

22. – Acquisition de parcelles de terrain pour réalisation d'alignements rue Alix-Leclerc. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 23 octobre 1953

18. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements : rue Victor prolongée. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 11 décembre 1953

35. – Alignement partiel : acquisition d'un immeuble rue du Moulin, n° 2 et 4. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 12 mars 1954

32. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements 29 rue Bassompierre. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 4 juin 1954

29. – Acquisition de parcelles de terrain pour alignement : chemin du Haut-du-Lièvre. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1956
• 13 janvier 1956

21. – Plan d'aménagement, acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements : rue du Docteur-Grandjean. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1956
• 10 juillet 1956

21. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements, rue du Général-Hoche. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1956
• 24 septembre 1956

32. – Plan d'aménagement, cession de parcelles de terrain pour alignements : quai Ligier-Richier. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1959
• 22 septembre 1959

51. – Quartier de la Chiennerie : classement des rues dans la voirie urbaine et fixation d'alignement. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 26 septembre 1960

20. – Plan d'aménagement, projet d'élargissement du sentier de Maxéville : fixation des alignements. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 20 octobre 1961

7. – Plan d'aménagement : acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements, chemin de Bellevue. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 4 mai 1962

21a. – Élargissement du chemin de la Croix-Saint-Claude : fixation des alignements. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 1er mars 1963

17. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue de la Côte : acquisition de parcelles. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 7 octobre 1963

22. – Propriétés communales : prise en charge par la Ville des contributions d'une maison frappée d'alignement. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 23 décembre 1964

23. – Plan d'aménagement, réalisation d'alignement ruelle de Vitrimont : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 13 juin 1966

17. – Plan d'aménagement : mise à l'alignement de la rue Bel-Air. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

45. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien, plan d'alignements : convention d'études. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 janvier 1968

10. – Démolition d'immeubles frappés d'alignement : marché de gré à gré. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 26 mai 1971

III/5. – Abrogation des servitudes d'alignement dans la quartier de la Vieille Ville : enquête publique. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier