• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 27 février 1998

AS-3. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 30 mars 1998

IV-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

VI-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 28 septembre 1998

IX-5. – Avis du conseil municipal sur une installation classée : Société Permali Composites à Maxéville. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 21 décembre 1998

X-5. – Classes de découvertes - Modification de la redevance des familles - Année scolaire 1998/1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1999
• 1er février 1999

IX-5. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 29 mars 1999

II-2. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 17 mai 1999

XI-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découverte en 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1999
• 8 juillet 1999

IX-1. – Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire d'une école organisant une classe de découvertes en 1999. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1999
• 27 septembre 1999

IV-2. – Église Notre-Dame de Bonsecours. Demande d'autorisation de travaux de sécurité sur objet classé Monument Historique. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2000
• 7 février 2000

VIII-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2000
• 27 mars 2000

X-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 4 mai 2000

VIII-2. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2000
• 26 juin 2000

X-2. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 10 juillet 2000

I-1. – Coteaux du Haut-du-lièvre : acquisition d'une parcelle en espace boisé classé. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 2 octobre 2000

VII-14. – Évacuation des déchets en centre d'enfouissement technique de classe II – Appel d'offres ouvert – Signature du marché. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 15 janvier 2001

VIII-2. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 14 mai 2001

V-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2001
• 11 juin 2001

II-2. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office du tourisme - Classement 4 etoiles. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2001
• 24 septembre 2001

IV-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier