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II/10. – Restructuration de la MJC Desforges : résiliation de la convention en date du 3 juillet 1978 et passation d'une nouvelle convention. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 51
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Élection d'un Adjoint de territoire conformément à la loi dite de démocratie de proximité en date du 27 février 2002. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 24
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XV-2. – Avenant n° 2 à la convention avec RECIPROCITE pour la mise en place des agents encaisseurs modification de la date de fin de la convention. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Comptes rendus de réunion de chantier, rapports de contrôle de sécurité, plans d'exécution, 5 photographies positives (tirage argentique, couleur, sans date), procès verbal de réception des travaux, correspondance dont 4 photographies positives (tirage argentique, couleur, sans date). • 2001-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

720 W 51

Reconstruction : délibération, notes, cadre de décomposition du prix global et forfaitaire, cahier des clauses techniques particulières, comptes rendus de réunion de chantier, permis de construire, photographies, procès verbal de réception de travaux, plans, 3 photographies positives (tirage argentique, couleur, sans date) ; 7 photographies positives (impression laser, couleur, sans date), correspondance. • 1995-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

720 W 64

II/6. – Construction des dépôts et ateliers municipaux : avenant n° 1 au marché sur appel d'offres en date du 14 novembre 1973 avec l'entreprise Jean Bernard. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Arrêté de M. le Préfet en date du 23 mars 1976 modifiant la composition du conseil du District urbain de l'agglomération nancéienne en fonction des résultats du dernier recensement de la population. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 117
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales