• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 26 novembre 1931

5. – Acquisition de matériel d'incendie : demande de subvention à l'état. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 26 novembre 1931

9. – Travaux de couverture des bâtiments de l'université : demande d'emploi du rabais d'adjudication. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 26 novembre 1931

16. – Demande d'établissement d'une borne-fontaine d'eau de Moselle à Vandoeuvre. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 26 novembre 1931

36. – École pratique de jeunes filles Drouot : demandes d'exonération de la rétribution. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 23 décembre 1931

31. – Conservatoire national de musique de Paris : demande de bourse communale. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1931
• 23 décembre 1931

34. – École de rééducation des mutilés du travail : demande de subventions communales. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 18 février 1932

60. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 11 avril 1932

29. – Transport en commun par service automobile : demande de subvention complémentaire de la Ville. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 11 avril 1932

51. – Demandes de bourses communales pour l'École régionale d'infirmières. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 19 mai 1932

9. – Construction d'un préau à Gentilly : demande d'emploi des rabais d'adjudication. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

1. – Demande de subvention exceptionnelle présentée par la société des pêcheurs à la ligne. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

14. – Mise à l'alignement de la rue Isabey : demande de déclaration d'utilité publique. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 29 juin 1932

36. – Demande de bourse nationale à l'Institut agronomique : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 3 août 1932

33. – Demande de bourse pour l'Institut national agronomique : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 14 octobre 1932

13. – Demande d'extension d'un dépôt de liquides inflammables : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 14 octobre 1932

54. – Demandes de bourses pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 14 octobre 1932

55. – Demandes de bourses pour l'École polytechnique : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 23 novembre 1932

28. – École supérieure de commerce et d'industrie : demandes de bourses communales. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

27. – Demande de bourses communales pour le Conservatoire national de Musique de Paris. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1932
• 21 décembre 1932

30. – École supérieure de commerce et d'industrie : demandes de bourses communales. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier