• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

46. – Demande de trousseau en faveur d'un élève de l'École du service de santé militaire : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

38. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale d'Arts et Métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

39. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

40. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale des Industries agricoles de Douai : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

27. – Demande de bourses nationales pour l'École nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 2 août 1937

29. – Demande de bourse nationale pour l'École nationale professionnelle de Nancy  : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

24. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : demande de révision de prix. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

65. – Demande de bourse nationale pour l'École principale du service de santé de la Marine : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

66. – Demandes de bourses nationales pour l'École du service de santé militaire : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 23 décembre 1937

1. – Demande de la chambre syndicale des propriétaires d'immeubles, tendant au retour au droit commun en matière de loyers. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 18 janvier 1938

15. – Demande d'autorisation d'occupation provisoire d'un terrain communal (ancienne usine Grosjean) : fixation de redevance. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

24. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit supplémentaire et demande d'abandon par la ville d'une partie du mobilier lui appartenant. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

35. – Demande d'installation d'un dépôt d'acétylène, d'hydrogène, d'oxygène et de carbure de calcium : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

40. – Demande de bourse communale à l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

6. – Examen d'une demande d'autorisation de travaux d'amélioration à apporter au cinéma de Nancy-Thermal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

24. – Construction du groupe scolaire intercommunal du Placieux : approbation du projet et demande de subvention à l'État. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

36. – Demande de bourse nationale à l'École nationale vétérinaire d'Alfort : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

37. – Demande de bourse nationale pour l'École nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 novembre 1938

34. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif !: demande de révision de prix. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 novembre 1938

46. – Transfert de l'Office communal et départemental de placement : demande de subvention à l'État et au département. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier