• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 22/02/1982

5. – Fourniture d'enrobés et laitiers, année 1982 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 22/03/1982

II/5. – Fournitures de combustibles nécessaires à la saison de chauffage 1982 / 1983 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 03/05/1982

II/1. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 03/05/1982

II/6. – Acquisition de véhicules légers et de camions, année 1982 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 03/05/1982

II/7. – Acquisition de matériels de nettoiement de la voirie, année 1982 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 22/11/1982

IV/1. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société le Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, SCI. Les Tiercelins. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 13/12/1982

II/5. – Fourniture de panneaux de bois : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 13/12/1982

II/6. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 03/02/1983

III/I. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Uniblor : locaux de vente, Nancy-Brabois. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 03/02/1983

III/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Charbonnier Promotion clos Cardinal-Mathieu. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 25/04/1983

1. – Demande de subvention exceptionnelle au ministère de l'intérieur consécutive aux inondations du 10 avril 1983. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 25/04/1983

III/3. – Acquisition de matériel de transport (véhicules légers, camions, engins) : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 25/04/1983

V/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Est Construction (S.C.I. place d'armes à Nancy). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

III/8. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

III/1. – Acquisition de matériel de nettoiement : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

VI/6. – Demande de subvention pour acquisition d'une lampe de la collection Daum " Eglantine-Rose " de Daum, Gruber et Majorelle. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

VI/7. – Demande de Subvention pour acquisition d'une sculpture de Raymond Duchamp-Villon "le cheval majeur". • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 26/09/1983

S/2. – Demande d'occupation d'une terrasse couverte sur le domaine public : fixation de la redevance d'occupation. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1983
• 07/11/1983

II/5. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 07/11/1983

II/6. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier