Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne-d'Arc (rue), n° 63. – Discothèque Le Chat Noir, demande d'ouverture tardive. • 2001-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 401 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : autorisation Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (rue), n° 32. – Libération des locaux occupés par l'école de laiterie et demande d'affectation des locaux au musée de zoologie. • 1984-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 84 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine
Culture, événementiel, vie associative Développement culturel Musiques actuelles Projet Peace & Lobe, élaboration et réalisation : demandes de subvention, questionnaires, rapports, documentation. • 2001-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 809 W 56 Sujet : culture • musique • salle de spectacles
Culture, événementiel, vie associative Évènementiel Manifestations locales et nationales Manifestations culturelles Cinéma Festival universitaire du film underground : statuts, demande de subvention, plaquette de programmation, coupure de presse (1992), compte-rendu d'activités. • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 234 W 32 Sujet : culture • manifestation culturelle • cinéma • cinéma • université
Culture, événementiel, vie associative Établissements et institutions culturels Établissements culturels municipaux Opéra Finances Demande de subvention de l'Association pour une pratique thérapeutique en recherche (APPOR) : rapport, statuts de l'association, correspondance. • 2001-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 891 W 22 Sujet : culture • établissement recevant du public • équipement socio-culturel • art dramatique • association Type : statut d'association Nom d'organisation : Opéra national de Lorraine (Nancy)
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fête de la Toussaint : compte-rendu de réunion (1902-1903). Fête du 14 juillet : instructions, demandes d'autorisations, demandes de subventions, liste des invités, devis, assurance, programme, biographie, liste des attractions, notes, télégramme, publicité, coupures de presse, correspondance, plan (1), 2 photographies, 1 estampe (cotée en 3 Fi) (1903). Cavalcade de bienfaisance : instructions, demandes d'autorisations, demandes de subventions, envoi des invitations, procès-verbal, état des dépenses et des recettes, extrait des registres des arrêtés du maire, arrêté du maire, dons, correspondance (1903). [Fêtes et cérémonies] : publicité, correspondance (1903-1905). Fête de la Sainte-Catherine : notes, autorisations (1906). • 1902-1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 273 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête Type : document photographique • plan
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1972 21/04/1972 II/4. – Extension et climatisation de l'aquarium du musée de Zoologie, approbation du projet, demande de mise en appel d'offres restreint et demande de réduction à 10 jours du délai de consultation : désignation des membres du conseil municipal devant faire partie de la commission. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 107 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1972 21/04/1972 II/5. – Appel d'offres de combustibles, demande d'approbation par le conseil municipal, fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 72-73, demande d'autorisation de procéder à un appel d'offres et approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 107 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Commerce et industrie Relations extérieures Manifestations extérieures Envois de délégués Envois de délégués. – Exposition internationale de Chicago (Etats-Unis) : correspondance (1893). Exposition internationale de Lyon : correspondance (1894). Exposition de Bruxelles (Belgique) : correspondance, demandes d'admission. Exposition internationale de Liège (Belgique) : correspondance, circulaires, délibérations, demandes d'admissions vierges (1905). Stage aux États-Unis : correspondance, note, rapports de police (1918). • 1893-1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 92 Sujet : commerce • industrie • relations internationales • manifestation commerciale Nom géographique : Bruxelles (Belgique) • Lyon (Rhône, France) • Chicago (Ill., États-Unis) • Liège (Wallonie, Belgique) • États-Unis d'Amérique
Police locale Police Police municipale Personnel, commissaires de police : nominations, correspondance (1936-1941). Fonctionnaires et gardes champêtres : extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés de nomination, demandes de mutations, autorisations de congés, augmentations… (1936-1943). Demandes d'emploi, plaintes, voeux, recommandations, récompenses : rapports, coupures de presse, correspondance (1889-1928). • 1889-1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 6 Sujet : police municipale
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fête du 14 juillet : instructions, extraits des registres des arrêtés du maire, liste des fêtes, demandes d'autorisations, demandes de subventions, tarifs, devis, envoi des invitations, programme, assurance, notes, dons, publicité, correspondance. Fête de l'aviation : instructions, liste des conseillés, publicité, correspondance. • 1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 276 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fête du 14 juillet, organisation et fêtes de quartier : instructions, état des dépenses, extrait des registres des arrêtés du maire, programme, demandes d'autorisations, demandes de subventions, devis, assurance, compte-rendu de réunion, rapport, invitations, certificats, indemnités, dons, télégrammes, coupures de presse, publicité, correspondance. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 293 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fête de la Toussaint : instructions, arrêté du maire, demandes, liste des invités, invitations, discours, correspondance. Fête du 14 juillet : instructions, extrait des registres des arrêtés du maire, état des dépenses, demandes de subventions, invitations, devis, notes, plans (2), coupures de presse, correspondance. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 307 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête Type : plan
Édifices du culte et cimetières Cimetières Autres cimetières Cimetière Saint-Pierre. – Réouverture : rapports dans le cadre de l'enquête de commodo et incommodo, avis, correspondance (1803). Demande du séminaire diocésain pour l'obtention de jours sur le cimetière : correspondance (1808). Placement d'un baquet de pissoir du séminaire : arrêté préfectoral (1813). Demande de fermeture du cimetière : pétitions (1832). • an XII-1832 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 M 112 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : cimetière • établissement d'enseignement • hygiène Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cimetière Saint-Pierre
Subsistances Abattoir et marché aux bestiaux Installations frigorifiques Bâtiment Agrandissement : correspondance (1921, 1955). Usine de congélation : projet de contrat, livrets, projet de convention, délibérations, correspondance (1935-1938, 1941-1946). Usine de congélation et d'entreposage frigorifique de Maxéville : correspondance (1948-1964). Equipements de congélation, demande de construction : correspondance, note, graphiques (1969). Ensemble frigorifique, demande de construction : correspondance (1976). • 1921-1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 F 151 Sujet : subsistances • ravitaillement • industrie agro-alimentaire • abattoir
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1950 29 août 1950 8. – Établissement classés, demande d'exploitation d'un laboratoire industriel de boucherie-charcuterie, triperie, salaisons et traitements d'abats frais : avis du conseil municipal. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 521 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1955 22 avril 1955 15. – Aide à la construction : cité d'Haussonville, lotissement de Gentilly et de Buthegnémont, mise en état de viabilité, demande d'avance au fonds national d'aménagement du territoire. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 527 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1958 13 juin 1958 32. – Construction et agrandissement de groupes scolaires (programme de 1956), travaux complémentaires et révision des prix : demande de participation de l'État et de la Caisse départementale scolaire. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 530 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1959 6 février 1959 62. – Construction de la route d'accès au Haut-du-Lièvre (tronçon Est) : échange de parcelle entre la Ville et la Société Immobilière de l'Ermitage, demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 531 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1959 4 mai 1959 38. – Plan d'aménagement, expropriation d'une parcelle de terrain pour l'élargissement du chemin des Trois-Christophe – MM. Maxant Jean et Charles propriétaires : demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 531 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération