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32. – Construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie (2e tranche) : demande d'autorisation d'appel d'offres pour remplacer l'entreprise Chambert, défaillante. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

14 bis. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession de la parcelle de terrain n° 18 à la demande de l'Église réformée de France, paroisse de Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
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33. – Fournitures et travaux à exécuter dans les bâtiments communaux pendant l'année 1964, demande d'autorisation de recourir à des appels d'offres : approbation des cahiers des prescriptions spéciales. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
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42. – Construction de l'école maternelle Buffon, approbation des devis et cahiers des charges, approbation de la convention d'honoraires d'architecte : demande de mise en adjudication des travaux. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
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10. – Établissements classés : demande d'agrandissement d'un dépôt d'hydrocarbures rue de Rémenauville par la société Pursan dont le siège est à Paris 5 rue Jules Lefèvre. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
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30. – Chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires saison 1964-1965, approbation du cahier des charges et de ses annexes : demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
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26. – Création de centres aérés à Clairlieu territoire de Villers-lès-Nancy, approbation des plans et devis d'avant-projet : demande de subvention du Département. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
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28. – Demande de déclaration d'utilité publique en vue du classement dans la voirie urbaine d'une partie de la rue Camille Mathis (tronçon situé au Nord de la rue Durival. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
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34. – Chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires saison 1965-1966, approbation du cahier des charges et de ses annexes : demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 98
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43. – Nettoyage des vitres des propriétés communales au cours de l'année 1966, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
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88. – Construction de la 2e tranche du groupe scolaire Donzelot, approbation de l'avant-projet et de la convention d'honoraires : demande de la participation financière de l'État. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
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51. – Chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires saison 1966-1967, approbation du cahier des charges et de ses annexes : demande d'autorisation de recouvrir à un appel d'offres. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
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53. – Construction d'une piscine couverte à Gentilly, agrément des architectes, approbation de l'avant-projet et demande de la participation financière de l' État : approbation de la convention d'honoraires. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
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82. – Édification d'un mur de clôture entre la propriété de la Ville et la future propriété de l'association familiale de Saint-Joseph rue Jeanne-d'Arc : demande des crédits nécessaires. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
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21. – Nettoyage des vitrines des propriétés communales pour l'année 1967, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
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49. – Nettoyage des vitrines des propriétés communales pour l'année 1967, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
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53. – Travaux de revêtements de sols, de cours et travaux accessoires à exécuter dans les bâtiments communaux au cours de l'année 1967 : demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
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30. – Travaux de réfection et d'entretien, acquisition de mobilier et de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par la caisse départementale scolaire. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
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37 bis. – Établissements classés : demande d'agrandissement de l'usine d'incinération des ordures ménagères exploitée par la société d'économie mixte RIMMA boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
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36. – Appel d'offres pour la fourniture du combustible nécessaire au chauffage pour la saison 1967-1968, approbation du cahier des charges et de ses annexes : demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
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