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AJB-5. – Demande de sursis à exécution et annulation du permis de construire 2, avenue Milton à Nancy - Ville de Nancy contre monsieur Philippe. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-14. – Travaux de grosses réparations et d'aménagement de l'ensemble immobilier Didion en vue de la pratique d'activités socio-culturelles - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-6. – Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). Commande de mission de maîtrise d'oeuvre à l'architecte en chef des monuments historiques - Demande de subvention - Bastion d'Haussonville. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 78
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

RI-3. – Participation de la chorale du lycée Frédéric Chopin aux rencontres musicales franco-allemandes qui se sont déroulées à Karlsruhe le 23 novembre 1997 - Demande de subvention. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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II-6. – Salle de sports rue Charles III - Réaménagement des anciens ateliers du C.C.A.S. - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 13
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Fonds d'équipement des communes urbaines 1998 : Demande de transfert d'affectation de la subvention accordée par le Conseil général pour l'aménagement du Square de l'église Saint Nicolas. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 13
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-4. – Hôtel de Ville de Nancy – Etude de maîtrise de la demande d'électricité (M.D.E.) – Nouvel appel d'offres suite à liquidation judiciaire du titulaire. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 36
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VIII-6. – Rénovation et extension de la Maison des jeunes et de la culture des Trois-Maisons - Demande de subvention auprès du Conseil général et de l'État (politique de la ville). • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 30
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III-8. – Remplacement de croisées à l'école Didion Raugraff - Appel d'offres ouvert - Demande d'autorisation préalable pour résilier le marché de travaux. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 42
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III-11. – Aménagement et mise en sécurité de la Maison de quartier d'Haussonville - Demande de subventions État (politique de la Ville) et Région (Fonds de Cohésion Sociale). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 45
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IV-24. – Rénovation et extension de la Maison des jeunes et de la culture des Trois-Maisons - Demande de subvention auprès de l'État (politique de la ville) et de la Région (Fonds régional de cohésion sociale). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IX-2. – Demande de subvention pour la réalisation d'étude de l'impact des nuisances sonores dans les salles municipales ouvertes au public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 9
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II-5. – Église Notre-Dame de Bonsecours - Stalles du choeur - Restitution de deux statuettes d'apôtres et mise en sécurité. - Demande de subvention à l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 24
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III-1. – Musée de l'École de Nancy : Exposition 2004 Les Verreries d'Emile GALLE : Convention avec la Fondation NEUMAN de GINGINS (Suisse) Demandes de subventions aux différents partenaires institutionnels. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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III-10. – Médiathèque : Demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine suite au contrat ville-lecture 2001-2003. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 33
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VIII-1. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subventions 2005 auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine et du Conseil régional de Lorraine. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 76
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-7. – Centre régional des musiques actuelles/Austrasique - Demande de subventions pour l'année 2006 auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine et du Conseil régional de Lorraine. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VIII-6. – Lancement des marchés de travaux et demande de subvention relatifs à la restructuration du terrain honneur de football de Gentilly en aire de jeux synthétique. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-7. – Demande de subvention auprès de la Fédération française de Football' relative à la restructuration du terrain honneur de Gentilly en une aire de jeux synthétique. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-21. – Proposition de programme et demande de subvention auprès du Conseil régional de Lorraine dans le cadre du Livre sur la Place et de Luxembourg et Grande Région, capitale européenne de la culture 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 128
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