• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 28 juin 1939

27. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

15. – Eau de Moselle : demande de tarif spécial. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

21. – Garderie de la Chiennerie : demande de l'union des femmes de France. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

22. – Chalet de la Pépinière : demande de renouvellement de bail. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

25. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

26. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 16 novembre 1939

2. – Demande du comité de liquidation de la foire-exposition. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 16 novembre 1939

16. – Demande de réduction de droit de place au marché. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 16 novembre 1939

23. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 16 novembre 1939

26. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 28 novembre 1939

5. – Demande de bourse communale au lycée Henri-Poincaré. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 13 février 1940

37. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 9 mai 1940

15. – École nationale professionnelle : demande de bourse communale. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 9 mai 1940

16. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de bourses. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 9 mai 1940

17. – Demande de bourse nationale pour les écoles nationales d'agriculture. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 13 septembre 1940

2. – Bains Saint-Charles : demande de relèvement de tarif. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 14 février 1941

29. – Demande de la Société des Pompes funèbres générales. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 14 février 1941

33. – Conservatoire de Musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 14 février 1941

34. – Lycée Henry-Poincaré : demande de bourse communale. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

30. – Fondation Bailly : demande de renouvellement des bourses. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier