• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 16/04/1984

II/8. – Place Stanislas, restauration des fontaines de Guibal, demande de maîtrise de l'ouvrage, passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demandes de subventions. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 16/04/1984

II/9. – Place de la Carrière, restauration des grilles et statues, demande de maîtrise de l'ouvrage, passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demandes de subventions. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Bureau d'études
• Études de travaux
• Installations sportives

Gymnase Charles-V, 29 boulevard Charles-V. – Construction de sanitaires : demande de permis de construire, demande de permis de démolir, 5 plans, 4 photographies. • 1967-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 20 mai 1949

31. – Demande d'installation de vitrines-exposition rue Pierre-Fourier. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 14 octobre 1949

27. – École régionale d'infirmières : demande de relèvement d'une subvention communale. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 29 novembre 1949

28. – Collège technique de filles, collège moderne de garçons : demandes de bourses communales. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 29 novembre 1949

29. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de bourse communale. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 20 décembre 1949

10. – Demande d'exploitation d'un atelier de fabrication d'encaustique et de cirage : dépôt de liquides inflammables. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 5 mai 1950

25. – École professionnelle de céramique de Fond-Carrade à Montpellier : demande de bourse. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 17 novembre 1950

27. – Collège moderne et technique de garçons : demandes de bourses communales. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 17 novembre 1950

29. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demandes de bourses communales. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 17 novembre 1950

30. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demande de bourse de demi-pension. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1950
• 22 décembre 1950

30. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de subvention communale. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 29 janvier 1951

6. – Service municipal de médecine et d'hygiène : demande de crédit exceptionnel pour la campagne de dératisation. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 13 avril 1951

21. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demande de subvention communale. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1951
• 5 novembre 1951

29. – Achèvement de l'école de Bonsecours : demande d'emploi des rabais d'adjudication. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 11 février 1952

49. – Collège technique de filles : demandes de bourses de demi-pension. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 30 mai 1952

18. – Écoles primaires élémentaires et écoles maternelles : demandes de créations d'emplois. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1952
• 28 novembre 1952

33. – Collège technique de filles : demande de bourse de demi-pension. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1953
• 23 octobre 1953

7. – Demande de conversion d'une concession d'eau de source en concession d'eau de Moselle. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier