• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

41. – Demande de bourse à l'institut national agronomique : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 11 octobre 1933

7. – Construction de l'École primaire supérieure de garçons : demandes de réduction de retenue de garantie. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 11 octobre 1933

43. – Demandes de bourses pour l'École Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 29 novembre 1933

14. – Transfert des musées : approbation des plans, devis et marché et demande d'emploi de rabais. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 30 novembre 1933

30. – École des beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de rétribution scolaire. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 30 novembre 1933

34. – Demande d'indemnité de logement en faveur du conservateur de la bibliothèque publique. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 22 décembre 1933

13. – Demandes de dérogations au repos hebdomadaire : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 22 décembre 1933

24. – Construction de trottoirs, demande de déclaration d'utilité publique : résultat de l'enquête. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 6 février 1934

4. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : demande de réduction de retenue garantie. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 6 février 1934

21. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc : demande de déclaration d'utilité publique. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 6 février 1934

22. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart : demande de déclaration d'utilité publique. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 6 février 1934

44. – École professionnelle de l'Est : demande de renouvellement de bourse communale. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 6 février 1934

48. – Demande de bourse de trousseau pour l'École polytechnique : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 20 mars 1934

12. – Construction de l'École primaire supérieure de garçons : demande de réduction de retenue de garantie. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 16 mai 1934

21. – Groupement de Lorraine de la Fédération nationale des amputés de France:: demande de subvention. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 16 mai 1934

43. – Travaux exécutés en vertu d'adjudications : demande de réduction de retenue de garantie. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 26 juin 1934

4. – Demande d'installation d'un dépôt d'essence de térébenthine : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 26 juin 1934

38. – Suppression du passage à niveau du Dernier Sou : demande de subvention de la Ville. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 26 juin 1934

45. – École nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris : demande de subvention. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 30 août 1934

35. – Demande de bourse communale pour l'Institution des sourds-muets de l'Est. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier