• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1957
• 9 mai 1957

18. – Frais d'hospitalisation de malades indigents dans les divers hôpitaux : demande de supplément de crédit. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1957
• 9 mai 1957

62. – Agrandissement de groupes scolaires (programme 1956) : demande de mise en adjudication des travaux. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1957
• 24 juin 1957

17. – Acquisition de mobilier scolaire : demande d'autorisation de mise au concours. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1958
• 28 mars 1958

32. – Revalorisation des travaux et travaux complémentaires : demande de participation financière de l'État. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1958
• 28 mars 1958

34. – Construction d'un groupe scolaire au Haut-du-Lièvre : demande d'agrément de l'architecte. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1958
• 28 mars 1958

69. – Haut-du-Lièvre, expropriation de la parcelle Chardard : demande d'utilité publique. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1958
• 13 juin 1958

14. – Aide médicale : demande de renonciation au régime de l'organisation spéciale. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1958
• 13 juin 1958

33. – Acquisition de mobilier scolaire : demande d'autorisation de mise au concours. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1958
• 13 juin 1958

61. – Location de propriétés communale : demande de la société « L'Éperon de Nancy ». • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1959
• 6 février 1959

68. – Insonorisation de la salle des sports : demande de participation financière de l'État. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1959
• 4 mai 1959

40. – Plan d'aménagement : demande de déclaration d'utilité publique pour expropriations. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1959
• 27 novembre 1959

22. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 1er avril 1960

27. – Plan d'aménagement : demande de déclaration d'utilité publique pour expropriation. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 4 juillet 1960

12. – Travaux à exécuter au Théâtre municipal : demande de participation financière de l'État. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 4 juillet 1960

13. – Travaux à exécuter au Théâtre municipal : demande de participation financière de l'État. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 20 décembre 1960

6. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 20 décembre 1960

40. – Terrain du Parc des Expositions, acquisition : demande de déclaration d'utilité publique. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

5. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

59. – Classement de rues particulières : demande de déclaration d'utilité publique. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 juin 1961

22. – Groupe scolaire de Beauregard, travaux de décoration : demande d'agrément du décorateur. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier