Résultats 2321 à 2340 sur 2936

II/5. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 52
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/5. – Réhabilitation du Haut-du-Lièvre, restructuration des espaces extérieurs : demande de subvention au fonds d'aménagement urbain (F.A.U.). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 53
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/14. – Acquisition par la Ville de Nancy de matériel informatique et mise à disposition de l'Hôtel de police : demande de subvention au conseil national de prévention de la délinquance. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 53
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Charbonnière Promotion S.C.I. "clos du Cardinal-Mathieu" 264, avenue du Général-Leclerc. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 54
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/11. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/14. – Restauration de l'église des Cordeliers (dernière tranche), passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/14. – Place de la Carrière, programme 1986 restauration des grilles, 3e tranche, convention avec M. Collas, architecte en chef des monuments historiques : demande de subventions. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 60
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/16. – Église Saint-Sébastien, tranche 1986, achèvement du nettoyage intérieur, convention avec M. Colas, architecte en chef des monuments historiques : demande de subventions. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 60
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/5. – Demande de subvention au Fonds national pour le développement du sport (F.N.D.S.) pour la construction d'un terrain de football en sol stabilisé. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 62
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par les fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 72
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Hervé contre Ville de Nancy, requête 87.1159 : demande d'annulation de la délibération n° 1 du 26 octobre 1987, bilan de la concertation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 85
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Hervé contre Ville de Nancy requête 87.1161 : demande d'annulation de la délibération du 26 octobre 1987, création de la ZAC. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 85
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/4. – Hervé contre Ville de Nancy requête 87.1162 : demande d'annulation de sursis à exécution de la délibération du 26 octobre 1997, création de la ZAC. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 85
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/5. – Hervé contre Ville Nancy requête 87.1163 : demande d'annulation de la délibération du 26 octobre 1987, arrêt du dossier de réalisation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 85
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/6. – Hervé contre Ville Nancy requête 87.1164 : demande de sursis à exécution de la délibération, arrêt du dossier de réalisation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 85
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Fourniture de livres pour la Bibliothèque municipale, année 1989 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert, achats d'ouvrages pour la nouvelle bibliothèque. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/7. – Borne contre Ville de Nancy, requête n° 89.23 devant le tribunal administratif : demande d'annulation de la décision du jury d'audition de contrôle. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissement d'enseignement public. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 109
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales