• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 septembre 1961

33. – Demande de déclaration d'utilité publique : immeuble 25, place des Vosges. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 11 décembre 1961

10. – Acquisition de mobilier scolaire pour le lycée technique municipal : demande de participation de l'État. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 24 janvier 1962

26. – Bibliothèque publique, approbation de plans et devis : demande de participation financière de l'État. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 10 décembre 1962

7. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

10. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de décharge de responsabilité. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 24 janvier 1967

4. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 26 juin 1967

30. – Réfection de l'installation de chauffage central au groupe scolaire Charlemagne : demande de subvention. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1969
• 24 janvier 1969

39. – Extension du musée des Beaux-Arts, présentation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1970
• 18 décembre 1970

V/2. – Vieille Ville, protection du site : demande de création d'un secteur sauvegardé. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 16 février 1971

15. – Caisse de crédit municipal de Nancy : demande d'exonération de la patente. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 14 avril 1973

S/2. – Festival du théâtre : demande d'inscription au budget supplémentaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

I/2. – Transformation des installations de la Bibliothèque municipale pour chauffage au gaz : demande de subvention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 28 avril 1973

I/5. – Théâtre municipal, transformation des installations pour chauffage au gaz : demande de subvention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 16 juin 1973

II/2. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : demande de subvention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 16 mai 1974

IV/1. – Construction du conservatoire National de Nancy : demande de subvention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 26 septembre 1974

VIII2. – Demande de subvention pour acquisition de mobilier pour l'annexe Sainte-Catherine. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 13 novembre 1974

IX/2. – Demande de subvention au conseil général pour l'équipement du stade Marcel-Picot. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 24 janvier 1975

I/2. – ZAC de restructuration de la Place Thiers : demande d'enquête. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 25 avril 1975

IV/1. – Aménagement d'un parc de jeux au camping de Brabois : demande de subvention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

VIII/4. – Demande de subvention au conseil général pour équipement de la salle des sports de Gentilly. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier