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II/2. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II/3. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
V/2. – Demande de délibération d'utilité publique pour acquisition du chalet de Fresse-sur-Moselle. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II/11. – Classement dans la voirie communale du square de Boufflers : demande d'ouverture de l'enquête administrative publique. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
5. – Fourniture d'enrobés et laitiers, année 1982 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II/5. – Fournitures de combustibles nécessaires à la saison de chauffage 1982 / 1983 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II/1. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II/6. – Acquisition de véhicules légers et de camions, année 1982 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II/7. – Acquisition de matériels de nettoiement de la voirie, année 1982 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
IV/1. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société le Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, SCI. Les Tiercelins. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II/5. – Fourniture de panneaux de bois : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
II/6. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
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Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération