Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Généralités Budget. – Subventions : délibérations, demande, attestation d'assurance de responsabilité civile, correspondance. • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 56 W 18 Sujet : organisme consultatif • association Fonction : financement Type : pétition • coupure de presse
Eaux 3 N - Eaux Surveillance des eaux Qualité des eaux : notes, tableaux, analyses bactériologiques (1841-1967). Altération des eaux de sources du fait des mines de fer : demandes de concession, pétitions, rapports, extrait de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1858-1880). • 1841-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 28 Sujet : eau • eau souterraine • cours d'eau • pollution des eaux • exploitation minière Fonction : contrôle • contrôle sanitaire Type : pétition • rapport Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau)
Démocratie locale Instances de participation citoyenne Associations de quartier Haussonville-Blandan-Donop Dossier de suivi. • 1982-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 26 W 9 Sujet : organisme consultatif • association Type : pétition • coupure de presse • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Haussonville-Blandan-Donop