• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 12/11/2007

I-2. – Étude préalable à l'assujettissement à la taxe d'habitation des logements vacants depuis plus de 5 ans. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 22/09/2008

III-11. – Assujettissement à la taxe d'habitation sur des logements vacants depuis plus de cinq ans au 1er janvier 2009. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 1989

PC 395 89 794. - 2 rue Victor. Prolongement de deux garages couverts par une passerelle pour accès depuis la rue. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 08/06/1998

IV-5. – Soirée de l'élection de Miss France 1999 en direct sur TF1 depuis l'Opéra Régional de Nancy le 12 décembre 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2009

PC 054 395 09 R 0131. - 88 boulevard Lobau. Parcelle(s) : BC395. Restructuration d'un atelier en logement, accessible depuis une cour commune. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2009
• 18/05/2009

I-11. – Dénomination de voiries sur les Rives de Meurthe et le Plateau de Haye, quartier du Haut-du-Lièvre : parking des Deux-Rives, rue du Doyen-Jacques-Parisot, suppression de la dénomination actuelle de la rue de la Bergamote, renommer la rue Gustave-Eiffel en rue de la Bergamote depuis son croisement avec le chemin de la Renaudine jusqu'à la rue Dominique-Louis, rue Robert-Laverny, rue Dominique-Louis (prolongement). • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier