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II/6. – Garantie d'un emprunt de 62 000 00 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l' association foncière protection et destiné à l'acquisition d'un local. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Garantie d'un emprunt de 50 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association lorraine d'alternative et destiné à financer l'acquisition de matériel. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/16. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par la Ville de Nancy et destinés à la construction du musée du Fer. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/20. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par la Ville de Nancy et destinés au financement des travaux de réaménagement du conservatoire de musique. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-7. – Dénomination de la voirie destinée à desservir l'ensemble immobilier de la résidence Le Sextant situé ZAC Stanislas-Meurthe : rue Paul-Colin. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 15
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Programme d'animations à destination des écoles primaires de Nancy - Convention de partenariat entre l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 199
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-44. – Partenariat entre la Ville de Nancy et le CCAS dans le cadre d'ateliers d'initiation à la culture potagère à destination des familles de la Halte Garderie "Les Tamaris" • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 94
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 12. – Rapports d'activités des Sociétés Publiques Locales «Destination Nancy» et «Grand Nancy Habitat» et des Sociétés d'Economie Mixte «SOLOREM» et «Nancy DEFI» • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 127
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

39. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2020 : Convention et avenant n°1 de partenariat financier 2020 du Pacte de Destination Lorraine - Région Grand Est • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 131
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V/7. – Acquisition sur la Société nationale des chemins de fer (S.N.C.F). d'une parcelle destinée à l'élargissement de la rue de Malzéville. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Garantie d'un emprunt de 765 000 F. à la Société Lorraine d'HLM destiné à la réhabilitation de 10 logements 27 rue du Maréchal-Oudinot. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 57
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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I/4. – Est Habitat Construction : modification du montant de la garantie d'emprunt destinée à la réalisation d'un programme PLA de 73 appartements avenue Foch, rue de la Commanderie. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 81
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/13. – Association A.S.I.P.A. 54 : dénonciation d'une garantie d'emprunt de 150 000 F. destiné à la constitution d'un fonds de roulement. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/7. – Association Poney Club du parc de Haye : délibération et convention portant sur le cautionnement d'un découvert bancaire destiné à financer une aire de stockage pour fourrage. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

n°II/2. – Est Habitat construction : garantie d'emprunt destiné à financer la construction de 61 logements rue de Rome / rue de Turique à Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 118
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

n°II/3. – Est Habitat construction : garantie d'emprunt destiné à financer la construction de 41 logements rue de la Salpétrière, porte Saint-Nicolas à Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 118
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 90 000 F. destinée à financer la réhabilitation d'un pavillon 22 square de Boufflers à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 129
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