• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 13/11/1978

I/1. – Conseil d'administration de l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : désignation de deux membres du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 21/04/1980

VII/2. – Désignation de deux membres du conseil municipal à l'Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 21/04/1980

VII/3. – Révision des listes électorales de la chambre des métiers : désignation de deux délégués du conseil municipal. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 09/03/1981

II/1. – Piscine de Nancy-Thermal, remplacement de deux filtres à sable : mise en appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

IV-25. – Subventions à des associations de quartiers pour les 13 et 14 juillet 2002 - Subvention à deux associations : la SODAL et l'ALAGH. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

V-12. – Bourse d'étude pour deux étudiants de nos villes jumelées de Karlsruhe et Padoue, pour l'année universitaire 2002/2003. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 04/11/2002

I-12. – Attribution de deux subventions d'équipement au Club Punch Nancy et à l'Union Spéléologique de l'Agglomération nancéienne. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

III-15. – Attribution de subventions à deux établissements scolaires pour leurs actions à l'occasion des fêtes de fin d'année. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 20/09/2004

IX-10. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de divers organismes : remplacement de deux conseillers municipaux. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 21/03/2005

XIII-2. – Acquisition par la Ville de Nancy de deux parcelles sises 7 et 9, rue de la Flize. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 23/05/2005

V-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles pour l'organisation de classes de découvertes. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 27/06/2005

VI-1. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Labellisation et attribution de deux subventions à des associations. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 06/02/2006

V-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 27/03/2006

V-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 25/09/2006

III-1. – Regroupement de deux clubs de volley-ball : le Nancy Volley Maxéville Jarville. Versement d'une subvention de fonctionnement et convention de partenariat. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 18/12/2006

IV-12. – Marchés couverts et marchés de plein air de la Ville de Nancy - Création de deux commissions des marchés. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 24/09/2007

III-11. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution de deux subventions. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 21/01/2008

VIII-3. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 23/06/2008

IV-11. – Comité d'action sociale (CAS) en faveur du personnel municipal - Désignation des deux représentants de la collectivité. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 23/06/2008

IX-7. – Attribution de subventions aux associations sportives fonctionnement, manifestations et sport universitaire - Avenant à convention avec deux clubs. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier