• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

22. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition de deux immeubles rue du Grand-Rabbin-Haguenauer, numéro 28 et 32. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 31 janvier 1961

34. – Demande de déclaration d'utilité publique : procédure d'expropriation pour l'acquisition par le bureau d'aide sociale de deux parcelles de terrain. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 24/01/1962

11. – Personnel communal, services techniques (section égouts) : création de deux emplois de chauffeurs poids lourds. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

6 bis. – Élection de deux délégués du conseil municipal au comité de la foire nationale de Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

50. – École nationale de musique : marché de gré à gré pour la fourniture de deux pianos et d'un clavecin. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 23/12/1964

46. – Approbation d'un marché de gré à gré pour travaux de charpente métallique dans deux groupes scolaires. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 25/10/1965

18. – Acquisition sur la société des courses de Nancy de deux terrains situés sur le territoire des communes de Vandœuvre-lès-Nancy et de Villers-lès-Nancy. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 19/02/1966

84. – Travaux d'agrandissement et d'aménagement de l'hôtel de ville : approbation de taux de deux avenants à l'adjudication su 6 juillet 1961. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 16/05/1966

19. – Révision des listes électorales de la chambre de métiers : désignation de deux délégués du conseil municipal. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 24/10/1966

43. – Signalisation lumineuse de deux carrefours : marché de gré à gré pour la fourniture du matériel. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

31. – Équipement de deux carrefours en signalisation lumineuses tricolore : marché de gré à gré. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

5. – Avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative de la maison des orphelines de Nancy. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 08/04/1970

IV/2. – Cession de deux parcelles de terrain situées 48, 50, rue Marquette. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 18/12/1970

VIII/1. – Désignation de deux membres du conseil municipal au conseil de l'association office nancéien des personnes âgées. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 09/02/1971

VI/3. – Piscine olympique de Gentilly : concession de deux logements de fonction par nécessité absolue de service. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 19/03/1971

2. – Révision des listes électorales de la chambre des métiers : désignation de deux délégués du conseil municipal. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

VII/2. – Création de deux classes de malentendants à l'école primaire Marcel-Leroy : demande de subvention auprès du Département. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

I/5. – Avis du conseil municipal de Nancy sur deux délibérations de la commission administrative de la maison des orphelines. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 25/10/1972

12. – Avis du conseil municipal sur deux délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 08/12/1972

II/1. – Remplacement de deux véhicules Citroën ID 19 : marché de gré à gré avec la régie Renault. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier