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II-12. – Attribution de subventions à deux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville et pour la protection de l'environnement et de la biodiversité. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 232
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-14 . – Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de la société SCI SINCAYOU, de deux emplacements au parking Charlemagne • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 1
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales