• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 10/02/1973

VIII/2. – Vente de deux caveaux et de quatre monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 28/04/1973

S/1. – Extension de l'école maternelle Charlemagne, exécution des travaux en deux tranches : approbation du dossier d'avant-projet. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 02/06/1973

S/4. – Doublement de l'autoroute A33 à Vandœuvre-lès-Nancy : cession à l'État de deux parcelles de terrain. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 28/06/1973

VIII/1. – Vente de deux caveaux et de sept monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 06/12/1973

I/1. – Désignation de deux conseillers municipaux au conseil de District, en remplacement de MM. Dorbec et Marion. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 1er mars 1974

I/1. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy au conseil du District urbain de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 04/04/1974

VII/1. – Désignation de deux représentants du conseil municipal à l'office municipal des sports. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

IV/1. – Cession à Madame Bon de deux parcelles de terrain non incluses dans l'emprise du centre commercial de gros. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

III/3. – Vente par adjudication de deux immeubles sis 17, rue de l'Abbé-Grégoire et 21, rue Dauphine. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/12/1974

VIII/5. – Vente d'une chapelle, de trois caveaux et de deux monuments désaffectés du cimetière de Préville. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

I/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur deux délibérations. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

VI/3. – Deux salles de classes inemployées à l'école la Fontaine du Haut-du-Lièvre : convention avec la fédération de l'éducation nationale. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/09/1975

I/5. – Avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative de la maison des orphelines. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 27/02/1976

VIII/6. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy auprès de la Fédération Nationale des marchés aux bestiaux de France. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 25/03/1976

II/7. – Construction de deux serres métalliques au jardin fleuriste : autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

I/3. – Révision des listes électorales de la chambre des métiers : désignation de deux délégués du conseil municipal. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 09/05/1977

I/6. – Conseil d'administration de l'association foires et salons internationaux de Nancy : désignation de deux représentants. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 12/09/1977

VII/2. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy auprès de la fédération nationale des marchés aux bestiaux de France. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 14/11/1977

VII/5. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine : désignation de deux membres suppléants. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 18/09/1978

V/1. – Entretien de deux terrains de football et utilisation des vestiaires : convention avec le Centre hospitalier régional. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier