Sujet : finances communales • action sociale
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
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Exercice 2012 : rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte administratif, compte de gestion. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • action sociale
Type : budget • budget primitif • document numérique • budget primitif • compte administratif • compte de gestion
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
Exercice 2013 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • action sociale
Type : budget • budget primitif • document numérique • budget primitif • compte administratif • compte de gestion
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
Exercice 2015 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • action sociale
Type : budget • budget primitif • document numérique • budget primitif • compte administratif • compte de gestion
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
Exercice 2016 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du compte administratif, compte de gestion. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • action sociale
Type : budget • budget primitif • document numérique • budget primitif • compte administratif • compte de gestion
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
Exercice 2017 : débat d'orientation budgétaire, rapport de présentation du budget primitif, compte de gestion. • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • action sociale
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
Exercice 1987 : rapport de présentation du budget primitif, rapport de présentation du budget supplémentaire, rapport de présentation du compte administratif. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
Exercice 1987 : budgets primitifs (foyers Boudonville, Dieuze, Guérineau, Haussonville, G. Mouilleron, Donop, Pichon), budgets supplémentaires (foyers Boudonville, Dieuze, Guérineau, Haussonville, G. Mouilleron, Donop, Pichon), comptes administratifs (foyers Boudonville, Dieuze, Guérineau, Haussonville, G. Mouilleron, Pichon). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
Exercice 1988 : budgets primitifs (foyers Boudonville, Dieuze, Guérineau, Haussonville, G. Mouilleron, Donop, Pichon), budgets supplémentaires (foyers Boudonville, Dieuze, Guérineau, Haussonville, G. Mouilleron, Donop, Pichon), comptes administratifs (foyers Guérineau, Haussonville, Donop, Pichon). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Nom d'organisation : Centre communal d'action sociale (Nancy) • Centre communal d'action sociale (Nancy)
Centre régional de recherche de l'image : délibération, statuts, compte rendu de réunion, prévisionnel. • 1985-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • équipement socio-culturel
Fonction : financement
Nom d'organisation : Pôle régional de l'image (Nancy)
Pôle de l'image. – Association européenne pour le développement des formations en sciences de l'ingénierie des technologies de la communication : statuts, rapport ; Association lorraine du centre d'ingénierie des technologies de la communication : statuts, présentation des comptes ; Cinémathèque : statuts, rapport d'activité, budget ; Vidéothèque : statuts, dossier de marché, compte rendu de réunion. • 1985-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement • équipement socio-culturel
Fonction : financement
Nom d'organisation : Pôle régional de l'image (Nancy)
Chalet de Fresse-sur-Moselle : délibérations, conventions, projet d'acte d'acquisition, promesse de vente, notes, corRespondance. • 1979-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique • dépense de fonctionnement • dépense d'investissement
Fonction : financement
Nom géographique (batiment) : Fresse-sur-Moselle (Vosges, France) -- Chalet du centre de loisirs de la Ville de Nancy
N° 83/666. – Jardin fleuriste (108 boulevard Lobau), construction d'une serre palmeraie. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : adjudication • construction
Type : marché public
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Serres municipales
N° 83/672. – Mairie annexe du Haut-du-Lièvre, restructuration et extension. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : adjudication • aménagement
Type : marché public
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Mairie de quartier Haut-du-Lièvre
N° 83/675. – Église des Cordeliers, réfection de la couverture (3e tranche). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : marché public
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église des Cordeliers
N° 83/681. – Maison des jeunes et de la culture Lillebonne, extension des locaux socio-éducatifs. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : adjudication • aménagement
Type : marché public
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Maison des jeunes et de la culture Lillebonne
N° 84/51. – Château de Montaigu, création de jardins familiaux. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : adjudication • construction
Type : marché public
Nom géographique (batiment) : Laneuveville-devant-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Château de Montaigu
N° 84/37. – Musée des beaux-arts, réfection de la couverture. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Fonction : adjudication • aménagement
Type : marché public
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Musée des beaux-arts