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1. – Désignation des délégués du conseil municipal de Nancy au sein du conseil du District urbain élargi par arrêté préfectoral du 15 novembre 1974. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Restauration des grilles de la place Stanislas : approbation d'une convention entre la Ville de Nancy et l'État (ministère des Affaires culturelles et de l'Environnement). • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/5. – Propriétés communales : location d'un local commercial dans le bâtiment polyvalent du camping de Brabois à Villers-lès-Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Surveillance des bassins de la piscine de plein air de Nancy-Thermal : convention avec le groupement de gendarmerie de Meurthe-et-Moselle. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales