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11. – Poursuite de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat du Faubourg desTrois-Maisonss : avenant à la convention entre la Ville de Nancy, l'État et l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitat (ANAH). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 81
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – A.S.I.P.A. 54 : convention et délibération portant sur une garantie d'emprunt de 150 000 F. à contracter auprès du Crédit coopératif de Nancy et destiné à constituer un fonds de roulement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 81
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I/3. – Est Habitat Construction : convention et délibération concernant une garantie d'emprunt complémentaire de 575 343 F destiné à financer la construction de 11 appartements PLA rue Saint-Julien à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/6. – Stade lorrain université club Nancy Basket (SLUC) : attribution d'une avance de 300 000 F. destinée à permettre à l'association de fonctionner pendant la saison 87/88. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Modification des articles 12 (paragraphes B et C) et 33 du règlement interne de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (jury de concours et recrutement et examens de fin de stage). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 82
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II/1. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention portant sur la confirmation d'une garantie d'emprunt pour fin d'opération de 121 600 F destiné à financer la construction de 8 logements, 4 passage Sébastien-Bottin à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention portant sur la garantie d'un emprunt complémentaire pour fin d'opération de 174 700 F destiné à financer la construction de 19 logements 60 rue Charles III à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/4. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention portant sur la garantie d'un emprunt de 24 567 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financer la construction de 68 logements avenue de Boufflers à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – O.P.H.L.M. de la Ville de Nancy, extension des bureaux de l'office 12, rue de Serre : reversement de la taxe liée au dépassement du plafond légal de densité. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Hervé contre Ville de Nancy requête 87.1160 : demande de sursis à exécution de la délibération N. 1 du 26 octobre 1987, bilan de la concertation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/5. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (CCAS) : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt de 2 019 000 destiné à financer la construction d'un centre pour sans abri rue de Tomblaine. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/6. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (CCAS) : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt de 423 000 F. destiné à financer des travaux d'économie d'énergie au foyer-résidence de Boudonville. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention relative à la garantie d'un emprunt de 1 320 000 F. destiné à financer la réhabilitation du foyer les abeilles à Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/2. – Convention de maîtrise d'œuvre entre le centre communal d'Action sociale et la Ville de Nancy (CCAS) en vue de la réalisation des travaux d'aménagement des cuisines du foyer-résidence Dieuze : avenant n° 1. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/3. – Convention de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement de la crèche Osiris rue Saint-Thiébaut entre le centre communal d'Action sociale (CCAS) et la Ville de Nancy : avenant n° 1. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/16. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (CCAS) : modification de la garantie d'un emprunt de 423 000 F. destiné à financer des travaux d'économie d'énergie au foyer-résidence de Boudonville. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/4. – Tirage et mise en vente du plan de Nancy exécuté par le Graveur Laruelle (1611), document appartenant aux Archives municipales (plan accompagnant ordinairement la Pompe funèbre de Charles III). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/1. – Est Habitat Construction : délibération modificative et avenant n° 1 concernant la garantie d'un emprunt de 21 647 600 F destiné à la construction de 61 logements Rue de Rome, Rue de Turique à Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – Enquête publique, remplacement de deux générateurs charbon de 7000 th/h par deux générateurs charbon de 4880 th/h pour alimenter la chaufferie du lotissement du Haut-du-Lièvre à Nancy : avis du conseil municipal. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/6. – SA HLM de l'Est : délibération et convention relatives à la garantie d'un emprunt Palulos d'un montant de 2 912 000 F. destiné à financer la réhabilitation de 52 logements à Nancy 22, rue de la Côte. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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