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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1886
• 17 février 1886

8. – Dépôt de tables sur le trottoir d'une route nationale : remboursement de droit. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Vente par la Ville aux époux Bary et Claudot : main-levée d'inscription hypothécaire. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Droit d'inhumation : remboursement à M. Thomassin. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Secours accordé à M. Balézo, ancien commissaire de quartier. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Commission des instituts scientifiques. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Gare des voyageurs. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Trottoirs : déclaration d'utilité publique. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Ruelle des Tanneries. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Concerts populaires : vote d'un crédit d'urgence pour l'emploi d'une subvention de l'État. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Théâtre municipal, cautionnement de la Société anonyme : vote d'un crédit d'urgence. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Remise aux préposés de l'octroi en 1885. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Gratifications attribuées au personnel de la police pour services extraordinaires : crédit d'urgence. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Promenades publiques, emploi d'un produit éventuel : crédit d'urgence. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Succession Jaillon : crédit d'urgence applicable à l'exercice 1885. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Succession Jaillon : crédit d'urgence applicable à l'exercice 1886. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Redevance pour concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Rétribution scolaire au conservatoire de musique : cotes irrécouvrables. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Dépenses imprévues. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Commission de logements insalubres : nomination de deux membres. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier